Réglementation - Accueils de mineurs

Derniere mise à jour : 16 mai, 2007

 

Le mémento départemental			les documents
	L'objectif du mémento est de réunir les éléments de réglementation, les dispositions et conseils pour les organisateurs et directeurs d'accueil de mineurs     Il regroupe notamment :
				le mémento
				les fiches techniques
-	les catégories d'accueil
-	les obligations et procédures de déclarations			Demande de dérogation BAFD
-	les normes d'encadrement, les fonctions d'animation et de direction
-	les dispositions pour la sécurité, l'hygiène, le suivi alimentaire, les activités physiques et sportives			les fiches pour la pratique d'activités physiques et sportives
-	les conseils pour les projets éducatifs et pédagogiques
les documents de déclarations
			les formulaire de déclarations
			les fiches complémentaires